CONDITIONS GENERALES DE VENTES
PRIX
Les prix de ce catalogue sont indiqués en euro, montants nets.
DISPONIBILITE
Notre engagement de livraison est nul en cas de défaillance ou non-respect des délais d’approvisionnement de la part de nos propres fournisseurs.
En cas d’indisponibilité d’un produit, nous vous informerons dans les meilleurs délais.
MODALITE DE PAIEMENT
Méthodes de paiement : paiement Paypal et carte de crédit
LIVRAISON ET TRANSPORT
L'envoi des articles disponibles est effectué par poste dans un délai de 1 à 3 jours.
RETOUR, ECHANGE, ANNULATION
Je n'accepte pas les retours, les échanges ou les annulations
Mais n'hésitez pas à me contacter en cas de problème avec votre commande.
TAXES DOUANIERES
Les éventuelles taxes de douane et d'import sont à la charge des acheteurs. Je ne suis pas responsable des délais causés par la douane.
FRAIS D'ENVOI
Suisse : frais d'envoi offerts
Europe : lettre suivie, 9 EUR
Reste du monde : lettre suivie, 11 EUR
GARANTIES LEGALES
Vérifiez l’état des marchandises livrées sans attendre pour exclure des dommages dus au transport. Conformément à la loi, vous êtes obligé de nous signaler tout défaut ou anomalie affectant les marchandises livrées pour nous permettre d’y remédier.
PROTECTION DES DONNEES
Toutes les données à caractère personnel seront considérées comme confidentielles. Les informations nécessaires à la gestion de la commande feront l’objet d’un traitement informatique.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les design de bijoux, images reproduits sur le site pureblissmalas.com sont protégés au titre du droit d’auteur et droit à l’image. Ils sont la propriété pleine et entière de l’autoentrepreneur de Pure Bliss Malas ou de ses partenaires.
Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, est constitutive de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue Pure Bliss Malas est strictement interdite.
DROIT APPLICABLE
Le droit applicable est le droit Suisse.